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From: "Etienne Bruere" <>
Subject: Re: [DIVERS] Assemblee pour les Bons et Mauvais
Date: Sun, 1 Jun 2003 23:18:20 +0200
References: <bbarj1$4d4$1@news-reader13.wanadoo.fr> <200361-0253-909371@foorum.com> <bbbfot$pt2$1@news-reader13.wanadoo.fr> <1fvvig1.1fx0rnactntvyN@rennes-1-a7-62-147-99-189.dial.proxad.net>


Bonsoir,

"Paul Kerrien" <> a crit dans le message de
news:...
> Ne s'agirait-il pas des "bons" mendiants qui sont vraiment dans la
> misre (invalides, familles nombreuses...) et des "mauvais" mendiants
> qui tendent la main alors qu'ils pourraient gagner leur vie en
> travaillant ?

Non, je ne l'avais pas dit, mais les mtiers sont indiqus.

Je viens de comparer la liste des mauvais avec la liste du rle de taille.
Les individus mauvais figurent dans le mme ordre que dans le rle
et les sommes sont infrieures celles du rle.
Il semblerait donc que les mauvais n'ont pas totalement pay la taille.

Est-ce que les "bons" ont pay leur place ?
De toute vidence, la liste des bons ne reprsente pas ceux qui ont
pay leur propre part, vu qu'un grand nombre de contribuables ne
sont pas cits du tout.

France nous a parl d'assembles pour lire les collecteurs de taille.
J'en ai vu aussi dans les minutes d'un autre notaire.
Puisque l'assemble a une responsabilit dans la collecte, n'y aurait-il pas
une sorte de solidarit des habitants ( dans le sens juridique du terme )
vis--vis du fisc ?

Au vu de la partie de l'inventaire de la srie C aux AD concernant la taille,
j'ai l'impression que le roi fixait un montant global pour la parroisse, et que
l'assemble devait se dbrouiller pour rpartir et collecter la somme. Il y avait
parfois des contencieux entre certains habitants et "les manants et habitants"
de la parroisse. Il y avait parfois un recours a des emprunts lors des mauvaises
annes.

Quelqu'un aurait-il des infos sur les procdures de collecte des impts ?

Amicalement
--
Etienne BRUERE


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